MENTIONS LÉGALES

Le présent site est la propriété de :

Com de Jour
Siège social :
51, rue du Val d’Osne - 94410 Saint-Maurice - France
Tél. : +33 (0)9 53 09 70 94 - Courriel : info@comdejour.com

SARL au capital de 7 500 euros
R.C.S. CRETEIL : 505 341 453
SIRET : 505 341 453 00015
CODE NAF : 7021Z
N° TVA intracommunautaire : FR22505341453

Directeur de la publication :

Nathalie Benhaïm – nathalieb@comdejour.com

Hébergement :

SAS OVH - 140, quai du Sartel - 59100 Roubaix - France

Conception :

Com de Jour

Création graphique & programmation Flash :

Hervé Namias - herven@comdejour.com

Crédits :

© Com de Jour
Son de la chouette hulotte : © Believe

Propriété intellectuelle et droits d’auteur :

La conception intellectuelle, artistique et graphique du présent site est la propriété exclusive de Com de Jour.
Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle
et du droit d'auteur.
Il est ainsi soumis à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite.
Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
 
Aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, le code de la propriété intellectuelle n'autorise, d'une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes :

Les liens hypertextes présents sur le site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de Com de Jour.
De même, Com de Jour ne pourra être tenu responsable du contenu des sites auxquels elle fait référence.